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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BERTY
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CAPITEUSES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPITEUSES
SOCIETE BERTY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1327984
Date de dépôt :
23/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2005

Présentation de la marque CAPITEUSES

Déposée le 23 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE BERTY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAPITEUSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE BERTY domicilié(e) 24 et 29, rue Chaudron, 75010 PARIS (dossier no 2056371) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 072 031 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2056371) - France.

La marque CAPITEUSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPITEUSES est expirée depuis le 23 octobre 2005.

SOCIETE BERTY a également déposé les autres marques suivantes : SANGUINES , ROUJAX , CONSERVIO , CHEF EXPERT , MAGIE ROSE , FRESKOR , TUGRAISS , GLUTASUCK , LE MUSCADIN , BOCAGE NORMAND


SOCIETE BERTY (société anonyme) - 24 et 29, rue Chaudron, 75010 PARIS (dossier no 2056371) - France - SIREN 572072031


Armengaud Jeune CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2056371) - France


Renouvellement sans limitation le 16 octobre 1995 n°2056371 - Publication au BOPI 1995-10-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Sels, moutardes, condiments et épices.